Conditions générales de vente

1. Objet

Archibron propose des contenus et services liés au voyage, à l’architecture, au design, à la culture et à la découverte de destinations, notamment au Japon et en Asie.

Les présentes CGV encadrent notamment la vente de services de Consultation itinéraire, de services d’Itinéraire sur mesure, de guides numériques, notamment sous forme de fichiers PDF, cartes, liens ou documents digitaux, ainsi que de guides physiques, imprimés et expédiés au Client.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit ou service sont indiquées sur la page de vente correspondante.

2. Définitions

Client : toute personne physique ou morale passant commande auprès d’Archibron.

Client consommateur : toute personne physique agissant à des fins personnelles, en dehors de son activité professionnelle.

Client professionnel : toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité commerciale, artisanale, libérale ou professionnelle.

Service : toute prestation de conseil, d’analyse, d’optimisation, de recommandation ou de création d’itinéraire proposée par Archibron.

Consultation itinéraire : service destiné aux Clients ayant déjà préparé une base d’itinéraire et souhaitant obtenir un regard extérieur, des réponses à leurs questions, des corrections et des recommandations ciblées.

Itinéraire sur mesure : service de conception d’un parcours personnalisé, construit à partir des informations transmises par le Client.

Produit numérique : tout contenu fourni sous forme digitale, notamment guide PDF, carte numérique, lien privé, document téléchargeable ou support similaire.

Produit physique : tout guide, livre, carnet, impression ou support matériel vendu par Archibron et livré au Client.

3. Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de valider sa commande.

La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des CGV en vigueur au jour de la commande.

Lorsqu’un paiement en ligne est requis, le Client peut être invité à cocher une case confirmant son acceptation des CGV avant la validation définitive de la commande.

Pour les services payants susceptibles de commencer avant la fin du délai légal de rétractation, cette acceptation peut notamment être formulée de la manière suivante :

« J’ai lu et j’accepte les Conditions générales de vente d’Archibron. Je souhaite que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation de 14 jours et je reconnais que mon droit de rétractation prendra fin une fois la prestation pleinement exécutée. »

Archibron se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles acceptées par le Client au moment de la commande.

4. Offres proposées

4.1 Consultation itinéraire

La Consultation itinéraire est un service de conseil destiné aux Clients ayant déjà préparé un itinéraire, même partiel, et souhaitant obtenir un regard extérieur, des réponses à leurs questions, des corrections et des recommandations ciblées.

Selon l’offre indiquée sur le Site, la prestation peut inclure notamment une analyse en amont de l’itinéraire transmis par le Client, un échange en visioconférence (durée indiquée sur la page de réservation), des remarques sur le rythme, la cohérence et les priorités du voyage, des conseils pratiques sur les étapes, déplacements, quartiers, visites ou temps forts, des recommandations ciblées, notamment autour de l’architecture, du design, des lieux culturels, hôtels, ryokans, cafés, restaurants, temples, sanctuaires ou lieux singuliers, ainsi qu’un compte-rendu écrit envoyé après la visioconférence.

Sauf délai différent indiqué sur la page de vente, dans l’email de confirmation ou lors des échanges avec le Client, le compte-rendu écrit de la Consultation itinéraire est généralement envoyé sous 48 heures ouvrées après la visioconférence. Ce délai est indicatif et peut varier notamment selon la complexité de l’itinéraire, le volume des informations transmises, les échanges nécessaires avec le Client ou toute circonstance indépendante de la volonté raisonnable d’Archibron.

La Consultation itinéraire est une prestation de conseil et d’optimisation. Elle ne comprend pas la création complète d’un voyage depuis zéro, la réservation d’hôtels, billets, transports, restaurants, guides locaux, assurances ou prestations touristiques tierces, sauf mention contraire explicite.

Les réservations restent à la charge du Client. Archibron peut répondre à des questions raisonnables après l’envoi du compte-rendu, mais la prestation ne comprend pas une assistance continue, un suivi illimité ou une prise en charge opérationnelle du voyage.

4.2 Itinéraire sur mesure

L’Itinéraire sur mesure est un service de conception d’un parcours personnalisé, adapté aux informations transmises par le Client.

La réservation d’un appel découverte gratuit ne constitue pas en elle-même une commande payante d’Itinéraire sur mesure. Cet appel permet de comprendre le projet du Client, ses dates, ses envies, ses contraintes, son rythme de voyage et ses priorités, afin de vérifier si l’accompagnement est adapté.

Après l’appel découverte, Archibron peut présenter au Client une proposition adaptée et un tarif selon le projet. L’accompagnement devient définitif uniquement après validation de la proposition par le Client et, le cas échéant, paiement selon les modalités communiquées.

Selon l’offre indiquée sur le Site ou dans la proposition transmise au Client, l’Itinéraire sur mesure peut inclure notamment l’analyse des envies, dates, contraintes, préférences et priorités du Client, la construction d’une première base d’itinéraire, une visioconférence d’une heure pour revoir, ajuster et valider les grandes orientations du parcours, la conception d’un parcours jour par jour, des conseils sur le rythme du voyage et l’organisation générale, des recommandations adaptées, notamment autour de l’architecture, du design, des lieux culturels, hôtels, ryokans, cafés, restaurants, temples, sanctuaires ou lieux singuliers, des indications pratiques sur les étapes, déplacements, temps de trajet ou choix de lieux, ainsi que la remise d’un document numérique final, par exemple sous forme de PDF, document partagé, carte, lien privé ou format similaire.

Sauf délai différent indiqué dans la proposition validée ou lors des échanges avec le Client, le document final de l’Itinéraire sur mesure est généralement livré sous 5 jours ouvrés après la visioconférence d’une heure. Ce délai est indicatif et peut varier selon la durée du voyage, le nombre d’étapes, la complexité de la demande, les recherches nécessaires, les échanges avec le Client ou toute circonstance indépendante de la volonté raisonnable d’Archibron.

Pour les voyages particulièrement longs, complexes ou comportant plusieurs destinations, un délai spécifique peut être indiqué dans la proposition transmise au Client.

L’Itinéraire sur mesure est établi sur la base des informations fournies par le Client. Archibron ne peut être tenu responsable d’un résultat moins pertinent lorsque les informations transmises par le Client sont incomplètes, erronées, imprécises ou modifiées après le début de la prestation.

Sauf mention contraire explicite, l’Itinéraire sur mesure ne comprend pas les réservations, les achats de billets, la gestion des transports, la réservation d’hébergements, la réservation de restaurants, musées, guides locaux ou activités, l’assistance en temps réel pendant le voyage, l’accompagnement physique sur place, les formalités administratives, visas, assurances, obligations sanitaires ou conditions d’entrée dans un pays, ni la prise en charge opérationnelle complète du voyage.

Les réservations restent à la charge du Client. Archibron peut, dans une mesure raisonnable, répondre à des questions ou effectuer des ajustements ponctuels si nécessaire, mais l’offre ne comprend pas une assistance continue ou illimitée.

4.3 Guides numériques

Les guides numériques sont des contenus digitaux proposés par Archibron, notamment sous forme de fichiers PDF, cartes, documents téléchargeables, liens privés ou formats similaires.

Les guides numériques sont vendus dans leur version disponible au moment de la commande.

Le Client comprend que certaines informations contenues dans les guides peuvent évoluer : horaires, prix, accès, transports, fermetures, réservations, règles locales ou conditions de visite.

Archibron fait ses meilleurs efforts pour proposer des contenus sérieux et utiles, mais le Client reste responsable de vérifier les informations essentielles auprès des sources officielles ou des prestataires concernés avant d’engager des frais ou d’organiser son voyage.

4.4 Guides physiques

Les guides physiques sont des produits imprimés et livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Les guides physiques peuvent être imprimés, préparés ou expédiés par des prestataires tiers, notamment dans le cadre d’une impression à la demande.

Les caractéristiques principales du guide physique sont indiquées sur la page de vente : format, langue, contenu, prix, frais éventuels de livraison, délai indicatif et conditions d’expédition.

5. Commande

Le Client passe commande sur le Site selon le processus prévu.

Avant validation définitive, le Client doit vérifier le contenu de sa commande, le prix total, ses coordonnées, son adresse email et, pour les produits physiques, son adresse de livraison.

Archibron ne peut être tenu responsable d’une erreur commise par le Client dans les informations fournies, notamment en cas d’adresse email incorrecte, d’adresse de livraison incomplète, de mauvaise sélection de produit, d’erreur de créneau horaire ou d’informations de voyage erronées.

Pour la Consultation itinéraire, la commande devient définitive après validation du paiement et confirmation du créneau, sous réserve des règles applicables au droit de rétractation pour les Clients consommateurs.

Pour l’Itinéraire sur mesure, la réservation de l’appel découverte gratuit ne constitue pas une commande payante. La commande du service devient définitive après validation de la proposition transmise par Archibron et, le cas échéant, paiement selon les modalités communiquées.

Archibron se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de fraude, tentative de fraude, litige antérieur non résolu, demande abusive, erreur manifeste de prix, incompatibilité de la demande avec l’offre proposée ou impossibilité d’exécuter la prestation.

6. Prix et TVA

Les prix sont indiqués sur le Site dans la devise affichée au moment de la commande.

Les prix affichés comprennent, le cas échéant, les taxes applicables au moment de la commande. Lorsque des taxes, frais ou droits supplémentaires sont dus en fonction du pays de résidence du Client, de son statut ou du lieu de livraison, ces éléments peuvent être indiqués au moment de la commande ou sur la facture correspondante.

Une facture détaillant, le cas échéant, le montant hors taxes et le montant de la taxe applicable peut être transmise sur demande, notamment aux Clients professionnels.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande ou ceux indiqués dans la proposition validée par le Client pour l’Itinéraire sur mesure. Archibron se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

Le régime de taxe sur la valeur ajoutée ou taxe équivalente applicable dépend de la nature du produit ou du service acheté, du pays de résidence du Client et de son statut de consommateur ou de professionnel.

Pour les Clients consommateurs résidant dans l’Union européenne, les guides numériques fournis sous forme de fichiers téléchargeables, d’accès numérique ou de contenus similaires peuvent relever du régime applicable aux services fournis par voie électronique. Dans ce cas, la TVA applicable peut dépendre du pays de résidence du Client.

Les services de Consultation itinéraire et d’Itinéraire sur mesure impliquent une intervention humaine substantielle d’Archibron, notamment une analyse, un échange, une sélection, une optimisation et/ou une création sur mesure. Ils ne constituent pas de simples services électroniques automatisés. Leur traitement fiscal peut différer de celui des guides numériques.

Archibron applique le régime fiscal correspondant à la nature de chaque commande, tel qu’indiqué sur la page de vente, au moment du paiement ou sur la facture correspondante.

Pour les Clients professionnels, les Clients résidant hors de l’Union européenne, ainsi que pour les produits physiques expédiés à l’international, le traitement fiscal peut différer.

Des frais de livraison, taxes d’importation, droits de douane, frais bancaires ou frais de traitement peuvent être dus selon le pays de destination. Lorsque ces frais ne sont pas collectés directement lors de la commande, ils restent à la charge du Client.

7. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le Site ou par tout autre moyen communiqué par Archibron.

La commande n’est traitée qu’après validation effective du paiement, sauf pour les appels découverte gratuits ne nécessitant pas de paiement préalable.

Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

En cas de refus de paiement, d’annulation de transaction, de paiement incomplet ou de suspicion de fraude, Archibron pourra suspendre ou annuler la commande.

8. Exécution des services

8.1 Délais

Les délais d’exécution indiqués sur le Site, dans l’email de confirmation, dans la proposition validée ou lors des échanges avec le Client sont des délais indicatifs, sauf lorsqu’ils sont expressément présentés comme fermes.

Lorsque la prestation nécessite des informations de la part du Client, le délai d’exécution commence uniquement à compter de la réception complète des éléments nécessaires.

En cas de réponse tardive du Client, d’informations incomplètes, de modification importante de la demande initiale ou de circonstances indépendantes de la volonté raisonnable d’Archibron, le calendrier d’exécution pourra être adapté.

Pour la Consultation itinéraire, le compte-rendu écrit est généralement envoyé sous 48 heures ouvrées après la visioconférence.

Pour l’Itinéraire sur mesure, le document final est généralement envoyé sous 10 jours ouvrés après la visioconférence d’une heure, sauf délai spécifique indiqué dans la proposition validée ou en cas de projet particulièrement long ou complexe.

8.2 Informations fournies par le Client

Pour les services personnalisés, le Client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, pouvant inclure notamment les dates de voyage, le nombre de voyageurs, les destinations concernées, les préférences personnelles, le budget indicatif, le rythme souhaité, les contraintes physiques, familiales, alimentaires, religieuses ou logistiques pertinentes, les lieux déjà réservés, souhaités ou exclus, les hébergements déjà réservés ou envisagés, ainsi que toute autre information utile à la réalisation de la prestation.

Archibron ne peut être tenu responsable d’une prestation moins pertinente lorsque le Client n’a pas transmis les informations nécessaires ou a transmis des informations inexactes.

8.3 Rendez-vous, visioconférences et appels

Lorsque le service comprend un rendez-vous, une visioconférence ou un appel, le Client est responsable de réserver un créneau disponible selon les modalités communiquées par Archibron.

Le Client doit se présenter à l’heure convenue. En cas de retard du Client, la durée du rendez-vous pourra être réduite d’autant, sans remboursement automatique.

En cas d’absence du Client au rendez-vous sans information préalable, la prestation pourra être considérée comme due lorsque le rendez-vous fait partie d’un service payant.

Le Client peut demander un report du rendez-vous au moins 48 heures avant l’horaire prévu. En dessous de ce délai, Archibron pourra refuser le report ou proposer un nouveau créneau à titre commercial, sans obligation.

Pour les appels découverte gratuits, Archibron se réserve le droit de ne pas proposer de nouveau créneau en cas d’absence répétée ou de demande manifestement non sérieuse.

9. Corrections, ajustements et modifications

Pour la Consultation itinéraire, le compte-rendu écrit constitue le livrable principal après la visioconférence. Archibron peut répondre à des questions raisonnables de clarification après l’envoi du compte-rendu, mais la prestation ne comprend pas une nouvelle analyse complète, une nouvelle visioconférence ou une refonte de l’itinéraire, sauf accord contraire.

Pour l’Itinéraire sur mesure, des ajustements ponctuels raisonnables peuvent être effectués après la remise du document final, lorsque cela est nécessaire et cohérent avec la demande initiale. Ces ajustements ne constituent pas une refonte complète du voyage.

Toute demande impliquant une modification importante de la prestation pourra faire l’objet d’une proposition complémentaire. Cela inclut notamment un changement de destination, un changement important de dates, l’ajout d’une ville ou d’une région, une modification importante du nombre de voyageurs, une refonte complète du rythme ou du style du voyage, une demande nouvelle non prévue dans la commande initiale, ou une demande intervenant après la livraison finale et dépassant les ajustements raisonnables.

Les guides numériques et physiques sont vendus dans leur version disponible au moment de la commande. Archibron peut mettre à jour ses guides à tout moment, sans obligation de fournir gratuitement les versions futures aux Clients ayant acheté une version antérieure, sauf mention contraire explicite.

10. Livraison des produits numériques et documents

Les produits numériques et documents liés aux services sont livrés par email, lien de téléchargement, espace client, document partagé ou tout autre moyen indiqué au moment de la commande.

Le Client doit vérifier que l’adresse email fournie est correcte et qu’il est en mesure de recevoir les communications d’Archibron.

En cas de difficulté d’accès à un produit numérique ou à un document livré, le Client peut contacter Archibron à l’adresse indiquée sur la page Mentions légales du Site.

Archibron fera ses meilleurs efforts pour rétablir l’accès ou transmettre à nouveau le fichier lorsque la commande est valide.

11. Livraison des produits physiques

Les produits physiques sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Les délais de livraison affichés sur le Site sont indicatifs, sauf lorsqu’un délai ferme est expressément indiqué.

Archibron ne peut être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant notamment d’une adresse incorrecte ou incomplète, de l’absence du Client lors de la livraison, d’un refus de réception, d’un problème douanier, d’un retard du transporteur, d’un événement de force majeure ou d’une défaillance échappant au contrôle raisonnable d’Archibron.

En cas de colis endommagé, le Client doit contacter Archibron dans les meilleurs délais avec le numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photos du colis et du produit concerné.

12. Droit de rétractation

Les règles du présent article s’appliquent uniquement aux Clients consommateurs.

12.1 Principe général

Pour les contrats conclus à distance, le Client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Ce délai court à compter de la conclusion du contrat pour les services, et à compter de la réception du produit pour les produits physiques.

Certaines exceptions s’appliquent, notamment pour les services commencés ou pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, ainsi que pour les contenus numériques accessibles immédiatement, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

12.2 Services de Consultation itinéraire et d’Itinéraire sur mesure

Lorsque le Client commande une Consultation itinéraire ou un Itinéraire sur mesure, il peut souhaiter que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation de 14 jours.

Dans ce cas, le Client peut être invité à confirmer son accord par une mention spécifique lors de la commande ou du paiement, notamment dans les termes suivants :

« J’ai lu et j’accepte les Conditions générales de vente d’Archibron. Je souhaite que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation de 14 jours et je reconnais que mon droit de rétractation prendra fin une fois la prestation pleinement exécutée. »

Lorsque le Client a souhaité que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation, et qu’il exerce ensuite son droit de rétractation après le début d’exécution mais avant la pleine exécution du service, Archibron pourra conserver ou facturer un montant proportionnel au travail déjà effectué jusqu’à la communication de la décision de rétractation.

Lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai légal de rétractation, avec l’accord préalable du Client pour un commencement anticipé et la reconnaissance par celui-ci que son droit de rétractation prendra fin une fois la prestation pleinement exécutée, le Client ne pourra plus exercer son droit de rétractation pour cette prestation.

Pour la Consultation itinéraire, le travail peut commencer dès l’analyse de l’itinéraire transmis par le Client, et non uniquement au moment de la visioconférence.

Pour l’Itinéraire sur mesure, l’appel découverte gratuit ne constitue pas une commande payante. Le service payant peut commencer après validation de la proposition, paiement selon les modalités convenues et début de la préparation de la première base d’itinéraire.

12.3 Appel découverte gratuit

L’appel découverte gratuit lié à l’Itinéraire sur mesure ne donne lieu à aucun paiement de la part du Client. Il ne constitue pas une commande payante du service d’Itinéraire sur mesure.

12.4 Guides numériques

Lorsque le Client achète un guide numérique, il peut demander l’accès immédiat au contenu avant la fin du délai légal de rétractation.

Lorsque le Client accède au contenu numérique ou commence son téléchargement avant la fin du délai légal de rétractation, et que les conditions légales applicables sont réunies, il reconnaît que son droit de rétractation pourra prendre fin selon les conditions prévues par la réglementation applicable.

12.5 Guides physiques

Pour les guides physiques, le Client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Le produit devra être retourné dans un état permettant sa remise en vente. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur imputable à Archibron ou produit défectueux.

Archibron pourra différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition du produit par le Client.

12.6 Exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision par email à l’adresse indiquée sur la page Mentions légales du Site ou à l’adresse contact@archibron.com.

Le Client peut utiliser le modèle de formulaire figurant en annexe des présentes CGV, mais ce formulaire n’est pas obligatoire. Toute déclaration claire exprimant la volonté de se rétracter est suffisante.

13. Garanties légales

Pour les Clients consommateurs, les produits physiques et les contenus numériques bénéficient des garanties légales applicables.

En cas de produit physique défectueux, abîmé ou non conforme à la commande, le Client doit contacter Archibron à l’adresse indiquée sur la page Mentions légales, en précisant le numéro de commande, une description précise du problème, des photos lorsque cela est pertinent, ainsi que tout élément permettant d’analyser la situation.

Pour les contenus numériques, si le Client rencontre un problème d’accès au fichier ou au contenu commandé, Archibron fera ses meilleurs efforts pour fournir à nouveau l’accès ou corriger le problème lorsque celui-ci lui est imputable.

Les garanties ne couvrent pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’une modification par le Client, d’un mauvais stockage, d’une usure normale ou d’un problème causé par un tiers.

14. Nature des recommandations

Les contenus, guides, itinéraires et recommandations proposés par Archibron sont des contenus éditoriaux, culturels, pratiques et subjectifs.

Archibron ne garantit pas l’ouverture permanente des lieux recommandés, la disponibilité des restaurants, hôtels, ryokans, musées, transports, événements ou services tiers, l’absence de modification des prix, horaires, règles d’accès ou conditions locales, l’obtention d’un visa, d’une autorisation d’entrée, d’une assurance ou d’un document administratif, l’absence d’imprévu pendant le voyage, ni la satisfaction subjective du Client concernant un lieu, un quartier, une ville, un bâtiment, un restaurant, un hôtel, un ryokan ou une expérience.

Le Client reste responsable de vérifier les informations essentielles auprès de sources officielles avant de voyager, de réserver ou d’engager des frais.

15. Absence de vente de forfait touristique

Sauf mention contraire explicite, Archibron n’agit pas comme agence de voyages, tour-opérateur ou vendeur de forfait touristique.

Archibron ne vend pas de forfait touristique combinant transport, hébergement, réservation, assurance ou services touristiques fournis par des tiers.

Les recommandations fournies par Archibron ne constituent pas des réservations et n’engagent pas les prestataires tiers mentionnés.

Le Client est seul responsable de ses réservations, billets, transports, hébergement, assurances, formalités administratives, conditions d’entrée dans les pays visités et décisions de voyage.

16. Responsabilité

Archibron s’engage à fournir ses services avec sérieux et diligence, dans le cadre d’une obligation de moyens.

La responsabilité d’Archibron ne pourra être engagée qu’en cas de faute prouvée et de dommage direct.

Archibron ne pourra pas être tenu responsable des dommages indirects ou des pertes résultant notamment d’une réservation annulée, d’un changement de prix, d’un retard de transport, d’une fermeture de lieu, d’une modification d’horaire, d’un refus d’entrée, d’un problème de visa, d’une décision administrative, d’une grève, d’une maladie, d’un accident, de conditions météorologiques, de troubles politiques ou d’un événement échappant à son contrôle.

Pour les Clients professionnels, la responsabilité totale d’Archibron, toutes causes confondues, est limitée au montant effectivement payé par le Client pour la commande concernée.

Cette limitation ne s’applique pas aux droits impératifs reconnus aux Clients consommateurs par la loi applicable.

17. Propriété intellectuelle

Tous les contenus créés ou vendus par Archibron sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les textes, guides, itinéraires, cartes, sélections, photographies, vidéos, mises en page, documents PDF, supports numériques, noms, logos et éléments graphiques.

L’achat d’un guide ou d’un service donne au Client un droit d’usage personnel, non exclusif, non cessible et non transférable.

Sauf autorisation écrite préalable d’Archibron, le Client s’interdit de reproduire les contenus, les diffuser publiquement, les revendre, les partager avec des tiers hors usage strictement personnel ou familial, les publier en ligne, les modifier pour les redistribuer, ou les utiliser pour créer une offre commerciale concurrente.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.

18. Données personnelles

Archibron collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, à l’exécution des services, à la relation client et, le cas échéant, à l’envoi de communications marketing lorsque le Client y a consenti.

Les données traitées peuvent inclure notamment le nom et prénom, l’adresse email, l’adresse de facturation, l’adresse de livraison, les informations de commande, les informations de voyage transmises par le Client, les préférences communiquées dans le cadre d’un service personnalisé, et les échanges entre le Client et Archibron.

Le Client est invité à consulter la politique de confidentialité disponible sur le Site pour obtenir plus d’informations sur le traitement de ses données personnelles, ses droits et les modalités de contact.

19. Newsletter

L’inscription à la newsletter est facultative. Le Client peut se désinscrire à tout moment via le lien de désinscription présent dans les emails ou en contactant Archibron.

L’achat d’un produit ou d’un service n’entraîne pas automatiquement l’inscription à la newsletter, sauf consentement distinct du Client lorsque celui-ci est requis.

20. Avis et témoignages

Archibron peut solliciter ou publier des avis, retours d’expérience ou témoignages de Clients. Le Client reste libre de transmettre ou non un avis.

Archibron se réserve le droit de ne pas publier un avis comportant des propos injurieux, diffamatoires, discriminatoires, manifestement faux, hors sujet ou contraires à la loi.

21. Force majeure

Archibron ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment catastrophe naturelle, incendie, pandémie, guerre, conflit, décision administrative, grève, panne technique majeure, interruption de service d’un prestataire, blocage logistique, problème de transport ou tout autre événement de force majeure.

22. Service client, réclamations et règlement amiable

Pour toute question, demande ou réclamation relative à une commande, le Client peut contacter Archibron à l’adresse indiquée sur la page Mentions légales du Site ou à l’adresse email contact@archibron.com.

Le Client devra préciser son numéro de commande et fournir les éléments utiles au traitement de sa demande.

Archibron fera ses meilleurs efforts pour répondre dans un délai raisonnable et rechercher une solution amiable avant toute autre démarche.

Lorsque des règles impératives applicables imposent un dispositif particulier de règlement amiable, de médiation ou de recours extrajudiciaire, Archibron s’y conformera dans la mesure requise par ces règles.

23. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit de Hong Kong.

Lorsque le Client agit en qualité de consommateur, ce choix de loi ne peut avoir pour effet de le priver des dispositions impératives de protection prévues par le droit de son pays de résidence, lorsque celles-ci sont applicables.

24. Juridiction compétente

Pour les Clients consommateurs, aucune clause des présentes CGV ne limite les droits de saisine des juridictions prévus par les règles impératives applicables. Le Client consommateur peut saisir les juridictions compétentes en vertu de ces règles, notamment, lorsque celles-ci le prévoient, les juridictions de son lieu de résidence habituelle.

Toute action engagée par Archibron à l’encontre d’un Client consommateur sera portée devant les juridictions désignées par les règles impératives applicables.

Pour les Clients professionnels, tout litige relatif à la formation, l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV relève de la compétence exclusive des tribunaux de Hong Kong, sauf règle impérative contraire.

25. Nullité partielle

Si une clause des présentes CGV est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres clauses demeureront pleinement applicables.

26. Langue des CGV

Les présentes CGV sont rédigées en français.

La version française constitue la version contractuelle applicable entre Archibron et le Client. En cas de traduction des présentes CGV dans une autre langue, seule la version française fera foi, sauf mention contraire expresse.

27. Annexe — Modèle de formulaire de rétractation

À envoyer par email à contact@archibron.com.

À l’attention de : Archibron Limited — voir coordonnées sur la page Mentions légales du Site.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit ou service suivant :

Produit ou service commandé :

Numéro de commande :

Commandé le :

Reçu le, pour les produits physiques :

Nom du Client :

Adresse du Client :

Email du Client :

Date :

Signature du Client, uniquement en cas de notification papier :